Gilbert Conte


De: Gilbert Conte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Raphaël Grégoire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Conte (Gilbert)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
2o
représentants du négoce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000394890(source JORF)
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Conte (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Conte (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Renard (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.