Gilbert Conte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilbert Conte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:
M. Raphaël Grégoire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
(source JORF)
nomination
26 Mai 2001
26/05/2001
De:
Conte (Gilbert)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
2o
représentants du négoce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394890
(source JORF)
nomination
01 Juin 1999
01/06/1999
De:
Conte (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Conte (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:
M. Renard (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562
(source JORF)
nomination
13 Juin 1992
13/06/1992
